Mentions Légales
ARTICLE 1 : L'ÉDITEUR
Lubin Leclanche
Domicilié(e) à 6 La Touche 35360 Médréac
Numéro de téléphone : 07 65 28 15 83
Adresse e-mail : leclancheweb@gmail.com
Numéro SIRET : 94344606200011
ARTICLE 2 : LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication est Lubin Leclanche
ARTICLE 3 : L'HÉBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société OVH.
Raison sociale : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Numéro de téléphone : 1007
Site web de l’hébergeur : https://www.ovhcloud.com/
ARTICLE 4 : ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 5 : COLLECTE DES DONNÉES
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, ainsi que sur vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, etc.), veuillez consulter notre Politique de Confidentialité accessible à l’adresse suivante : https://leclancheweb.fr/politique-confidentialite/
ARTICLE 1 : L'ÉDITEUR
Lubin Leclanche
Domicilié(e) à 6 La Touche 35360 Médréac
Numéro de téléphone : 07 65 28 15 83
Adresse e-mail : leclancheweb@gmail.com
[Si auto-entrepreneur, ajoutez : Numéro SIRET : [Votre numéro SIRET]]
[Si applicable, ajoutez : Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA]]
ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Le contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de l’Éditeur, sauf mention contraire ou droits détenus par des tiers.
ARTICLE 8 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à [Votre adresse e-mail de contact] en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Éditeur.
ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 10 : CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : leclancheweb@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées à l’ARTICLE 1.